Bonne pratique 5
OBJECTIF : DES FONDAMENTAUX ASSOCIATIFS CLAIREMENT DÉFINIS ET SUIVIS
G1.3 #5.6 Des activités conformes au projet associatif et à la charte
Les activités de l’entité sont cohérentes avec le projet associatif.
Pourquoi ?
RAPPEL : Le projet associatif fournit le pourquoi, la finalité qui explique la raison d’être de l’organisme, son ambition, la vision stratégique de son utilité sociale via la description de sa vision, de sa mission et de ses valeurs (B.P. 2).
Les activités sont des actions puis tâches dans un domaine défini.
Les activités concrètes au quotidien de l’organisme doivent être cohérentes, alignées et compatibles avec la vision/les mission/les valeurs définies dans le projet associatif.
Si l’organisme a évolué et a développé de nouvelles activités (lucratives ou non), cette évolution doit rester compatible avec le projet associatif et ne pas le modifier. Le cas échéant si nécessaire il faudra le revoir ou le mettre à jour.
Comment ?
On regarde ici la réalité des activités de l’organisme : sont-elles conformes aux missions/ visions / valeurs du projet associatif ? C’est ici la confrontation avec le monde réel. On s’assure (ou on vérifie) que le vécu au quotidien des activités de l’organisme n’a pas divergé du projet associatif.
Par exemple: faire un tableau comparatif en indiquant d'un côté les missions, visions, valeurs et de l'autre les éléments du rapport annuel pour analyser la cohérence entre les deux documents.
Toute nouvelle activité ou toute évolution de l’activité de l’organisme doit rester cohérente avec le projet associatif.
Critères qualitatifs ?
Pas d’incohérence notée entre le dernier rapport annuel (ou rapport d’activités), les supports de communication, le site Internet décrivant les activités de l’organisme et la mission mise en avant dans le projet associatif.
Questions / Commentaires
Cas particulier d’une entité qui lance des activités lucratives non mentionnées dans son
projet associatif / ses statuts: ces activités sont elles cohérentes avec le projet associatif
? Une entité qui lance des activités lucratives en l’absence de mention de celles-ci dans le projet associatif (et/ou les statuts), n’induit pas forcément une incohérence. Celles-ci peuvent être considérées d’ordre commun sauf si celles-ci sont explicitement non autorisées.
Précisions concernant les B.P. 5 et 6: Dans la pratique de l'évaluation (phase diagnostic)
comment dissocie-t-on effectivement les B.P. 5 et B.P. 6 ?
La B.P. 5 se focalise sur le Quoi alors que la B.P. 6 se focalise le Comment. D’une part, on a les pratiques effectives / le vécu opérationnel de l’entité en lien avec son objet/ sa mission et d’autre part, on a l’engagement éthique qu’elle a pris pour encadrer son activité et qui définit son mode de relation avec les parties prenantes en lien avec ses valeurs.
Présence d'un schéma graphique ayant pour objectif de montrer comment les différents documents structurants et les activités d’une association s’articulent de manière cohérente autour du projet associatif.
Description du schéma de l'articulation du projet associatif
Le schéma est organisé verticalement avec, en haut, le projet associatif (vision, mission, valeurs), à gauche les statuts et le règlement intérieur (B.P. 2), et à droite la charte éthique, puis en bas les activités qui représentent la mise en œuvre concrète.
Les statuts définissent l’objet et la gouvernance et sont complétés par le règlement intérieur, tandis que la charte éthique encadre les relations (B.P. 4) et engagements (B.P. 6) ; des flèches indiquent des liens de contribution et d’ajustement entre ces éléments et les activités.
Une flèche centrale de cohérence (B.P. 5) relie les activités au projet associatif, montrant que l’ensemble des règles, pratiques et actions doit rester aligné avec les orientations et les valeurs de l’association.
Description du tableau Analyse de cohérence
Le tableau est organisé en colonnes correspondant aux sources à examiner :
- projet associatif, statuts et règlement intérieur (B.P. 2) ;
- charte éthique (B.P. 4) ;
- rapport annuel (B.P. 6) ;
- autres supports de communication (B.P. 5).
Chaque colonne comporte une case à compléter, indiquant que les informations doivent être renseignées pour permettre la comparaison entre ces documents.
En bas, des repères associés à certaines colonnes relient ces éléments à des bonnes pratiques spécifiques citées ci-dessus, ce qui permet de structurer l’analyse et d’identifier les points de cohérence ou d’écart.
POUR ALLER PLUS LOIN
Témoins engagés IDEAS - lien d’accès à la vidéo de présentation : Témoins engagés IDEAS - Comment faire vivre votre projet associatif