Bonne pratique 6
OBJECTIF : DES FONDAMENTAUX ASSOCIATIFS CLAIREMENT DÉFINIS ET SUIVIS
G1.3 #5.6 Des activités conformes au projet associatif et à la charte
Les activités de l’entité respectent les modes de relations et engagements réciproques énoncés dans la charte d’éthique.
Pourquoi ?
RAPPEL : La charte éthique (voir B.P. 4) résume de manière explicite et officielle les engagements réciproques des Parties Prenantes.
Les activités réelles de l’organisme doivent être cohérentes avec la charte éthique et donc doivent respecter les engagements réciproques définis dans celle-ci.
Il peut s’avérer en effet que l’entité ait évolué et ait développé de nouvelles activités. Il faut donc s’assurer que cette évolution est compatible avec la charte et ne nécessite pas une revue/mise à jour de celle-ci.
À NOTER : Dans la B.P. 5, les activités doivent être cohérentes avec le projet associatif (vision, mission, valeurs). Dans la B.P. 6, les activités doivent être conformes aux règles comportementales définies dans la charte éthique et aux parties prenantes visées.
Comment ?
Les engagements réciproques sont détaillés dans la charte d’éthique. Ils doivent être rédigés de manière très concrète dans celle-ci, de manière à ce que ces engagements puissent être observés de manière factuelle dans le quotidien des activités de l’organisme.
C’est ici la confrontation avec le monde réel: on regarde que le vécu au quotidien n’a pas divergé des engagements de la Charte et comment on les respecte.
Un tableau comparatif reprenant les grandes activités décrites dans le projet associatif, les statuts et RI, la charte éthique (et les engagements réciproques énoncés dans celle-ci) et les éléments de communication peuvent permettre de vérifier cette cohérence de manière concrète.
Critères qualitatifs ?
Le dernier rapport annuel ou les tableaux de bord de suivi des activités ne présentent pas d’incohérence ou contradictions avec les engagements réciproques énoncés dans la charte.
Questions / Commentaires
Précisions concernant les B.P. 5 et B.P. 6: Dans la pratique de l'évaluation (phase diagnostic) comment dissocie-t-on effectivement les B.P. 5 et B.P. 6 ? voir commentaire en B.P. 5.
Description du schéma de l'articulation du projet associatif
Le schéma est organisé verticalement avec, en haut, le projet associatif (vision, mission, valeurs), à gauche les statuts et le règlement intérieur (B.P. 2), et à droite la charte éthique, puis en bas les activités qui représentent la mise en œuvre concrète.
Les statuts définissent l’objet et la gouvernance et sont complétés par le règlement intérieur, tandis que la charte éthique encadre les relations (B.P. 4) et engagements (B.P. 6) ; des flèches indiquent des liens de contribution et d’ajustement entre ces éléments et les activités.
Une flèche centrale de cohérence (B.P. 5) relie les activités au projet associatif, montrant que l’ensemble des règles, pratiques et actions doit rester aligné avec les orientations et les valeurs de l’association.
Description du tableau Analyse de cohérence
Le tableau est organisé en colonnes correspondant aux sources à examiner :
- projet associatif, statuts et règlement intérieur (B.P. 2) ;
- charte éthique (B.P. 4) ;
- rapport annuel (B.P. 6) ;
- autres supports de communication (B.P. 5).
Chaque colonne comporte une case à compléter, indiquant que les informations doivent être renseignées pour permettre la comparaison entre ces documents.
En bas, des repères associés à certaines colonnes relient ces éléments à des bonnes pratiques spécifiques citées ci-dessus, ce qui permet de structurer l’analyse et d’identifier les points de cohérence ou d’écart.